Consulter le nouveau PLU

Pièces administratives : (pdf 27,3 Mo)

• délibération de prescription de la révision du PLU
• Débat sur le PADD
• Délibération tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de PLU
• Avis des personnes publiques associées et consultées
• Rapport et conclusions motivées de la commission d'enquête
• Délibération d'approbation de la révision du PLU

1. rapport de présentation :
   tome 1 : diagnostic et état initial de l'environnement (pdf 25,4 Mo)
   tome 2 : justifications du PADD, des orientations d'aménagement et de Programmation et du dispositif règlementaire (pdf 10,5 Mo)
   tome 3 : évaluation environnementale (pdf 6,42 Mo)
   Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU: Sédentarisation des gens du voyage
   Modification simplifiée n°4 du PLU : Evolution du secteur de Nod Huel
   
   
2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (pdf 16,6 Mo)
3. Orientations d'Aménagement et de Programmation (pdf 10,2 Mo)
4. Règlement
5. Plan de zonage (pdf 8,1 Mo)
6. Annexes
   6.1. Servitudes d’utilité publique
      6.1.1. Plan des servitudes d’utilité publique (pdf 2,8 Mo)
      6.1.2. Liste des servitudes d’utilité publique (pdf 1,8 Mo)
      6.1.3. Arrêté du plan d’exposition au bruit (pdf 4,9 Mo)
      6.1.4. Ouvrage de gaz haute pression (pdf 625 ko)
   6.2. Obligations et informations diverses
      6.2.1. Sites archéologiques (pdf 930 ko)
      6.2.2. Classement des infrastructures de transport terrestre (pdf 815 ko)
      6.2.3. Espaces naturels (pdf 3,3 Mo)
         6.2.3.1. Site Natura 2000 6.2.3.2. ZNIEFF Beg Léguer
         6.2.3.3. ZNIEFF Estuaire du Léguer
         6.2.3.4. ZNIEFF Vallée du Goas Lagon
      6.2.4. Risques (pdf 8 Mo)
         6.2.4.1. Sismicité
         6.2.4.2. Arrêté préfectoral sur les risques majeurs dans le département des Côtes d’Armor
         6.2.4.3. Arrêté préfectoral sur les risques d’exposition au plomb
         6.2.4.4. Risques de mouvements de terrain
         6.2.4.5. Risques de submersion marine
         6.2.4.6. Règles définissant la desserte et la défense extérieure contre l’incendie pour les bâtiments d’habitation et artisanaux ou industriels
      6.2.5. Règlement local de publicité (pdf 5,8 Mo)
      6.2.6. Protection des champs de vue des ouvrages de signalisation maritime (pdf 555 ko)
      6.2.7. Champ photovoltaïque (pdf 2,7 Mo)
      6.2.8. Zones de dangers associés aux canalisations de transport de gaz (pdf 600 ko)
      6.2.9. Autorisation d’exploitation d’une installation de stockage de déchets inertes (pdf 1,2 Mo)
      6.2.10. Périmètres de protection de captage (pdf 5,9 Mo)
         6.2.10.1. Kergomar
         6.2.10.2. Kériel-Lestreuz
   6.3. Droits de préemption (pdf 5,4 Mo)
   Délibération Droit de Préemption Urbain version 2014
   Plan annexe
      6.3.1. Droit de préemption de fond de commerce
      6.3.2. Droit de préemption du conservatoire du littoral
      6.3.3. Droit de préemption urbain simple (2002, 2007, 2014)
      6.3.4 Droit de préemption urbain renforcé (délib. de 2011)
   6.4. Projets urbains partenariaux (pdf 1,4 Mo)
   6.5. Annexes sanitaires (pdf 2,1 Mo)
      6.5.1. Plan des réseaux
      6.5.2. Note sur les déchets
   6.6. Zones à l’intérieur desquelles s’appliquent les dispositions relatives au permis de démolir (PDF)
   6.7. annexe - Zonage d'assainissement des eaux pluviales (PDF)
   6.8. Annexe - Clôtures soumises à déclaration préalable (PDF)
   6.9. Annexe - Ravalements soumis à déclaration préalable (PDF)
7. Mise à jour du PLU 02 2021
   Annexe Schéma EP - Modification Octobre 2020 Tampon
   Sursis à statuer OPAH Ru